Nos expertises
Offrir des prestations de proximité, personnalisées et performantes.
À la confluence de toutes les sphères juridiques, nos différents départements sont à la disposition de vos ambitions. Nous vous apportons des conseils dans des domaines d’expertise aussi vastes que précis, tout en conservant une humanité et un professionnalisme incomparable. Les domaines d’intervention dans lesquels nous excellons, incluent le droit des entreprises, le droit de la famille en passant par le droit international, n’excluant pas le droit immobilier.
Droit de l’immobilier
Le notaire est l’acteur incontournable des transactions immobilières, à ce titre, VALLIS CLAUSA NOTAIRES accompagne ses clients, tant particuliers que professionnels, dans (tout type d’opération et notamment) l’acquisition ou la vente de biens immobiliers.
- Avant-contrats
- Immobiliers des particuliers
- Immobilier institutionnel
- Droit rural
- Promotion immobilière (Vente en l’état futur d’achèvement – Lotissement)
- Urbanisme – Construction
- Droit de la copropriété
- Bail emphytéotique
- Prêts – sûretés – hypothèques
Droit de la famille
La famille présente aujourd’hui une structure de plus en plus complexe, à ce titre VALLIS CLAUSA NOTAIRES, vous accompagne à chaque étape de votre vie et celle de vos proches.
- Contrat de mariage – PACS
- Changement de régime matrimonial
- Adoption
- Consentement à l’assistance médicale à la procréation
- Gestion patrimoniale de la séparation du couple (concubins, partenaires, époux)
- Protection des majeurs (mandat de protection, tutelle – curatelle)
- Stratégie de transmission du patrimoine Libéralités (donation, testament)
Droit des sociétés
De la création de l’entreprise à sa cession, VALLIS CLAUSA NOTAIRES accompagne le dirigent et le chef d’entreprise dans toutes ses démarches juridiques.
- Constitution de société
- Dépôt de capital
- Augmentation et réduction de capital
- Transformation de société
- Cession de titres
- Fusion – Absorption
- Bail commercial, professionnel, à construction
- Pacte Dutreil
- Cession de fonds de commerce
- Cession de droit au bail
- Nantissement
Droit international
Dans un monde où la circulation des personnes et des patrimoines s’internationalise, VALLIS CLAUSA NOTAIRES vous accompagne pour vos opérations en lien avec l’étranger.
- Estate planning
- Contrat de mariage, désignation ou changement de loi, art 22 règlement
CE 24 juin 2016 - Rédaction de testament
- Succession internationale
- Fiscalité des non-résidents
Offices notariaux Vallis Clausa
Si vous souhaitez poser une question ou formuler une demande à l’office notarial de Sorgues ou de Coustellet, n’hésitez pas à nous contacter.
Nos collaborateurs sont à votre disposition.